Mentions légales

• Taille de police + –

Photographies : Mairie d'Ardentes, Documenthum, sauf mention contraire

Informations légales

L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, la mairie d'Ardentes ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. 

Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, contactez le webmestre par téléphone ou par courriel. 

La commune d'Ardentes ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l'utilisation qui peut en être faite. La commune d'Ardentes dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la commune d'Ardentes cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu. 

Protection de la vie privée 

• Utilisation des cookies : Le site n’utilise pas de cookies et n’enregistre pas données concernant les internautes, à l’exception de traceurs strictement nécessaires à la fourniture d’un service expressément demandé par l’utilisateur, lesquels sont exemptés du recueil du consentement préalable de l’utilisateur.
• Messagerie/téléprocédure : En utilisant votre logiciel de messagerie ou les démarches en ligne, vous nous communiquez votre adresse électronique et des informations personnelles. Celles-ci ne seront pas utilisée à des fins commerciales et ne seront pas communiquées à des tiers. Les destinataires des données sont tous les services de la ville avec des droits d’accès limités à leurs champs de compétence. Vous pouvez demander à tout moment, par simple courrier électronique ou par lettre, de ne plus figurer dans nos fichiers de contacts. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant auprès de la commune d'Ardentes.

Droits d'utilisation et de reproduction 

Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web www.mairie-ardentes.com est exclusivement destiné à l'usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet. 

Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur. 

Logo : Le logo de la commune d'Ardentes est la propriété de la commune d'Ardentes.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants. 

Droit applicable 

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.